Article 1 : Objet du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur “formation” (RIF) a pour objectif de définir les règles, les procédures et les comportements attendus de la part des participants et du personnel au sein de l’organisme de formation Dual’idées.
Ce règlement vise à garantir un environnement d’apprentissage efficace, respectueux et sécurisé pour tous.
Article 2 : Admission aux formations
- L’inscription à une formation proposée par Dual’idées est soumise à un processus d’admission et peut être soumise à des critères spécifiques définis pour chaque programme.
- Les candidats doivent fournir des informations exactes et complètes lors de leur inscription.
- Dual’idées se réserve le droit de refuser l’admission à une formation sans avoir à justifier sa décision.
Article 3 : Comportement des participants
- Les participants sont tenus de respecter les horaires et les dates des cours, ainsi que les consignes de données par les formateurs et le personnel de l’organisme.
- Tout comportement perturbateur, discriminatoire, injurieux, ou violent envers d’autres participants, les formateurs, ou le personnel de Dual’idées sera sévèrement sanctionné et peut entraîner l’exclusion de la formation.
- L’utilisation de téléphones portables, d’ordinateurs portables ou d’autres dispositifs électroniques pendant le cours doit se faire de manière discrète et non perturbatrice.
Article 4 : Confidentialité
- Les participants s’engagent à respecter la confidentialité des informations, des documents et des discussions partagées au cours des formations.
- Il est interdit de partager ou de divulguer des informations confidentielles à des tiers sans autorisation préalable.
Article 5 : Assiduité
- Les participants sont tenus d’assister à l’ensemble des cours et des activités prévues dans le programme de formation auquel ils sont inscrits.
- Toute absence doit être signalée à l’avance, sauf en cas de force majeure.
- Les retards répétés et non justifiés peuvent entraîner une non validation de la formation.
Article 6 : Utilisation des ressources de Dual’idées
- Les participants doivent utiliser les ressources mises à disposition par Dual’idées de manière responsable et appropriée.
- Tout dommage volontaire aux équipements ou aux locaux qu’utilisent Dual’idées pourra être facturé au responsable.
Article 7 : Sanctions
En cas de non-respect du présent règlement, Dual’idées se réserve le droit d’appliquer des sanctions appropriées, telles que des avertissements, des suspensions temporaires, ou l’exclusion définitive de la formation, en fonction de la gravité de la violation. .
Article 8 : Révision du règlement
Ce règlement peut être révisé à tout moment par Dual’idées. Les participants seront informés des modifications suggérées.
En signant ce règlement, chaque participant reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à le respecter.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signature du participant : _______________________
Signature du représentant de Dual’idées : _______________________